TERMS AND CONDITIONS

Le « vendeur » dénommée ci après Hibisway dont le siège social est situé with 60 rue François 1er 75008 Paris. Hibisway SAS (RCS : 909 866 659) assure l’exploitation Website, prises commandes, suivi, l’expédition commandes ainsi que Customer service.

ARTICLE 1 : CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1.1 OBJET

Les présentes conditions générales vente (les « Conditions ») régissent l’ensemble relations entre la société Hibisway d’une part and les clients Website « hibisway.com » (le « Site » or le « Website ») qui permet passer commandes produits destinés with être livrés with domicile.

L’adhésion pleine and entière with Conditions, développées ci-dessous en quatorze articles, est nécessaire and indispensable for pouvoir passer une commande.

En conséquence, l’acheteur ne pourra se prévaloir d’une opposabilité on une clause quelconque, la passation d’une commande faisant office d’une acceptation expresse celles-ci.

Elles régiront donc les relations entre Hibisway and toute personne physique majeure or toute personne morale, with l’occasion of Sale of produits proposés on le site Hibisway.com, for une delivery in les pays listés with l’Article 6 présentes Conditions. Il est toutefois précisé que les dispositions Code of consommation reprises in le cadre présentes conditions générales vente ne s’appliqueront pas with personnes morales, publiques or privées, agissant or non with fins professionnelles, ainsi qu’à toutes personnes physiques agissant with fins entrant in le cadre their activité commerciale, industrielle, handcrafted, libérale or agricole, y compris lorsqu’elles agissent with nom or for le compte d’un autre professional, and ce conformément with l’article liminaire Code of consommation.

L'acheteur sera désigné in ce document par le terme « you ».

1.2 PLEINE CAPACITÉ DU CLIENT

Vous reconnaissez avoir la pleine capacité with you engager with titre présentes Conditions lorsque you passez commandes on le site Hibisway.com.

1.3 IDENTIFIANT ET COMPTE CLIENT

Lors votre première commande, you choisissez and saisissez un nom d’utilisateur and un mot passe. Un contrôle d’authentification l’identifiant est alors effectué par our site. Ce mot passe, strictement confidentiel, you sera demandé with chaque transaction.

Vous acceptez prendre soin cet identifiant. Vous devrez signaler immédiatement and par écrit toute perte afin dégager votre responsabilité.

En cas perte or d’oubli votre mot passe, you aurez la possibilité le renouveler en cliquant on « mot passe oublié » and saisir votre adresse électronique. Vous recevrez par email un lien for réinitialiser un nouveau mot passe dès lors que votre adresse électronique sera reconnue.

Vous avez également la possibilité passer une commande sans créer compte client. Il you sera alors demandé les informations uniquement nécessaires with cette commande.

1.4 MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Compte tenu évolutions possibles Site, Hibisway se réserve la possibilité d’adapter or modifier with tout moment, les présentes Conditions. Les nouvelles conditions générales vente seront, le cas échéant, portées with connaissance client par modification en ligne and seront applicables with seules ventes réalisées postérieurement with modification.

ARTICLE 2 : LES PRODUITS Hibisway

La liste and les caractéristiques produits proposés on le Site Hibisway.com sont susceptibles d’être modifiées and adaptées with tout moment for best répondre with your attentes et/ou en fonction stocks available.

Les recettes our produits sont susceptibles d’être améliorées in le temps, and les clients en seront informés dès que ce sera le cas on our résewith sociwith et/ou on our site hibisway.com.

Les informations relatives with produits sont available with coté chaque produit, ainsi que les allergènes. Ces indications sont destinées, sans être exhaustives, with you informer of façon la more complète possible on les caractéristiques essentielles produits.

Les produits proposés on le Site sont conformes with législation française and with normes applicables en France.

Les produits sont proposés with vente, with prix and with conditions mentionnés, tant qu’ils sont présents on le Site (dans la limite stocks available).

ARTICLE 3 : LE PRIX DES PRODUITS HIBISWAY

Les prix Sale ofs produits commercialisés on le Site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors fresh éventuels personnalisation and d’expédition. Ils tiennent compte of TVA française en vigueur. Tout changement twith TVA française sera répercuté immédiatement on our prix.
Les offres commerciales indiquées on le Site sont valables uniquement on les produits signalés on le Site and in la limite stocks available. Les offres available ne sont pas cumulables entre elles, ni avec toutes éventuelles offres or programme fidélité en cours on le Site.
Les prix facturés sont ceux en vigueur with day of commande.
Dans le cas où you auriez créé un compte client (« Compte online sale »), un email validation comportant un récapitulatif votre commande you est adressé and votre facture est par ailleurs available on votre compte client with compter l’expédition votre commande. Vous avez la possibilité of télécharger et/ou l’imprimer with partir of rubrique « Mes commandes ».
A défaut Compte online sale, un email validation comportant un récapitulatif votre commande you est adressé with l’expédition votre commande.

3.1 LES OFFRES « box » HIBISWAY

Les offres box Hibisway sont proposées on our site afin donner la possibilité with clients d’obtenir un mélange loukoums in une box dite « box ». Les boxs sont vendues avec une appellation selon le thème. Les photos boxs ne sont pas contractuelles. Le contenu boxs peut sensiblement évoluer selon la disponibilité produits, and changement offres par Hibisway. Le contenu offres dites « box » n’est pas modifiable ni personnalisable. En cas rupture plusieurs produits ne permettant pas proposer une box mentionnée, le client sera avisé. Il lui sera proposé bénéficier cette offer avec les produits encore available. Si le client refuse, celui-ci se verra alors rembourser son achat.

En aucun cas le client ne pourra exiger qu’un produit spécifique soit contenu in ces boxs autre que ce qui est mentionné en description.

La gamme loukoums Hibisway évoluant constamment, il se peut que la selection produits contenu in les box soit légèrement différente with gré commandes. Néanmoins en cas changement majeure l'offer d'une ses box Hibisway communiquera les changements on son site ainsi que ses résewith sociaux.

ARTICLE 4 : PASSATION DE LA COMMANDE

4.1 ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE

Les commandes en ligne ne se font que par le biais Site Hibisway.com.

Tous les produits commandés on le Site font l’objet d’un récapitulatif (votre panier) you serez ensuite invité lors of validation with indiquer l’adresse of delivery with domicile.

Le règlement prix produits rend votre commande définitive. Celle-ci ne peut donc more être annulée or modifiée, sous réserve l’application l’article 4.3 ci-après.

Pour les commandes personnalisées (platewith on mesure, commande for cérémonies, évènements), la personnalisation of commande s’effectuera sous forme devis réalisé par Hibisway with l’adresse suivante : Contact@hibisway.com or devis@hibisway.com. Un devis you sera alors communiqué ; si you l’acceptez, il you sera envoyé un lien paiement, and la commande sera dès lors validée.

4.2 VALIDATION DE LA COMMANDE, PRÉPARATION DE LA COMMANDE

Hibisway you informe of validation votre commande. Cette validation you est envoyée par email in lequel un numéro commande you est indiqué.

Toutes les informations que you donnez lors of prise commande you engagent and notamment celles concernant le destinataire of commande (nom, adresse…) and toutes anomalies générées ce fait ne pourraient être mises with charge Hibisway in le cas où elle serait in l’impossibilité d’exécuter la commande and of mener with bonne fin fait ces anomalies.

Exceptionnellement, en fonction stocks available, we pourrions ne pas être en mesure :

• valider votre commande. Dans ce cas, you recevrez un email you informant l’absence validation votre commande and you ne serez pas débité montant celle-ci ;

4.2.1 Emballage of commande

Une fois votre commande préparée, celle-ci sera emballée par our soins.

4.2.2 Temps préparation of commande

Le temps préparation of commande est en moyenne 1 with 2 jours ouvrés.

Il se peut que selon les périodes fortes activités ce délai soit étendu with 3 jours ouvrés. Vous serez le cas échéant informé cette possibilité avant passer commande.

4.2.2.1 Préparation express

Vous avez la possibilité for les commandes urgentes contracter une option « préparation express », qui permettra with votre commande d’être expédiée le day même si celle-ci est passée avant 15h. Après 15h, la commande sera expédiée le lendemain matin. Cette option payante and forfaitaire devra être activée in le « panier ».

4.3 DROIT DE RETRACTATION POUR LES ACHETEURS CONSOMMATEURS

4.3.1.

Conformément with articles L. 221-18 and suivants Code of consommation, l’acheteur « consommateur » with sens l’article liminaire Code of consommation dispose d’un délai quatorze (14) jours francs with compter of réception tout produit commandé on le Site for exercer son droit rétractation auprès Hibisway with fin remboursement. L’acheteur n’a pas with justifier motifs ni with payer pénalités.

Le droit rétractation peut être exercé, avant l’expiration ce délai quatorze (14) jours francs, auprès Hibisway par lettre dénuée d’ambiguïté, envoyée par email with Contact@hibisway.com ainsi que par courrier with l’adresse Hibisway 60 rue François 1er 75008 Paris. Un accusé réception ce formulaire rétractation sera ensuite adressé par Hibisway. Après l’expiration délai quatorze (14) jours francs susvisé, aucune demande rétractation ne sera more recevable.

4.3.2.

Il est rappelé que tous les produits commandés on le site par un acheteur « consommateur » with sens l’article liminaire Code of consommation peuvent faire l’objet d’un droit rétractation, with l’exception produits désignés par l’article L. 221-28 Code of consommation. En effet, conformément with cet article, le droit rétractation ne peut être exercée notamment for les contrats (i) fourniture biens confectionnés selon les spécifications consommateur or nettement personnalisés, (ii) fourniture biens susceptibles se détériorer or se périmer rapidement and (iii) fourniture biens qui ont été descellés par le consommateur après la delivery and qui ne peuvent être renvoyés for raisons d’hygiène or protection of santé. Les produits Hibisway étant préparé and découpé with commande l’ensemble produits Hibisway répondent with cette définition « fourniture biens confectionnés selon les spécifications consommateur or nettement personnalisés, (ii) fourniture biens susceptibles se détériorer or se périmer rapidement ». Aucun droit rétractation ne pourra être exercé, une fois que la commandé sera notifié « préparé en attente d’expédition », and ce en vertu fait qu’un produit étant découpé with demande, le sa revente se ferait with détriment client qui ne pourrait alors jouir d’un produit d’une fraicheur optimale.

Concernant les produits non préparés with commande tel le café, service with café etc.. les conditions retraction s'appliquent conformément with article mentionné ci dessus.

4.3.4.

En cas d’exercice droit rétractation in les conditions présent article, le prix or produit(s) retourné(s), ainsi que les fresh delivery standards of commande initiale, seront remboursés with l’acheteur. Le remboursement sera effectué par Hibisway, qui utilisera le même moyen paiement que celui utilisé par l’acheteur for passer la commande initiale, in un délai quatorze (14) jours après annulation of commande. En cas remboursement partiel of commande, les fresh delivery seront remboursés with prorata montants remboursés.

4.3.5.

Il est expressément entendu que, conformément with l’article 1 présentes conditions générales vente, le droit rétractation prévu with articles L. 221-18 and suivants Code of consommation ne s’applique pas with personnes morales, publiques or privées, agissant or non with fins professionnelles, ainsi qu’à toutes personnes physiques agissant with fins entrant in le cadre son activité commerciale, industrielle, handcrafted, libérale or agricole, y compris lorsqu’elles agissent with nom or for le compte d’un autre professional.

ARTICLE 5 : PAIEMENT DE LA COMMANDE

Le paiement en ligne s’effectue en euros, comptant and for la totalité montant of commande. Il peut se faire soit par carte bancaire or paypal si ce mode paiement est available lors of commande.

Afin you apporter le service le more fiable and le more sécurisé, we avons choisi les système paiement Stripe and Paypal. Les saisies sont cryptées (cryptage SSL) for circuler en toute sécurité and confidentialité. Aucune donnée paiement n'est stockée on our Site. Votre demande paiement est envoyée en temps réel on le système paiement sécurisé Stripe or Paypal (selon le mode paiement séléctionné) qui s'assure notamment que votre carte bancaire est valide (pas d'erreur saisie, pas d'opposition en cours on votre carte), you confirme l'enregistrement votre règlement en you délivrant un numéro transaction, or bien you informe que la transaction est refusée. Votre compte est ensuite débité montant total votre commande.

ARTICLE 6 : MODALITES DES SERVICES D’ENVOI DES PRODUITS

Lors votre commande, selon les produits que you commandez, plusieurs services d’envoi peuvent you être proposés, sous réserve certaines conditions prévues ci-après : deux modes delivery sont proposés : soit l’expédition with domicile (standard or express), soit la delivery en relais colis.

6.1. delivery with domicile

6.1.1. Conditions

Les produits commandés seront livrés en France métropolitaine (Corse incluse) ainsi que in certains pays d'Europe for l’expédition with domicile (voir Article 6.1.3.1 Conditions). La delivery intervient selon les délais indicatifs indiqués for chaque mode delivery and with l’adresse que you aurez renseigné lors votre commande on le Site. La delivery est constituée par la mise with disposition produit commandé with l’adresse que you aurez indiquée.

6.1.2. Délais delivery

Les délais delivery sont en principe ceux mentionnés in les présentes Conditions, ils sont donnés with titre indicatif par les différents transporteurs available for votre commande.

Lors votre commande, délais delivery différents pourront toutefois you être communiqués, en particulier pendant les périodes fort pic d'activité.

En tout état cause, en cas force majeure, le délai delivery qui you aura été communiqué pourra être prolongé. Si les produits commandés ne sont pas livrés in les délais prévus (pour les livraisons avec délai garanti), for toute autre cause que la force majeure or relevant votre fait, la vente pourra être résolue with votre demande in les conditions prévues with articles L. 216-2 and L. 216-3 Code of consommation. Les sommes versées lors votre commande you seront restituées with more tard in les quatorze (14) jours qui suivent la date dénonciation contrat, with l’exclusion toute indemnisation or retenue.

6.1.3. Modes delivery with domicile

6.1.3.1. Expédition with domicile

Les expéditions with domicile sont assurées par [Chronopost] or [Colissimo], with votre choix.

we assurons l’expédition with domicile en France métropolitaine inclus Corse.

we assurons également l’expédition vers la Belgium, le Luxembourg, la Suisse, l'Italie, Le Royaume Uni, l'Allemagne and les Pays Bas l’expédition se faisant depuis la France, les transporteurs peuvent différer selon le pays and fresh supplémentaires peuvent éventuellement s’appliquer. Le prix of delivery sera affiché on l’onglet delivery lors l’buy avant la finalisation of commande.

Les fresh delivery qui s’adapteront en fonction mode delivery choisi, and qui peuvent varier en fonction of composition votre panier, sont indiqués lors votre commande.

Le suivi of commande est assuré par le transporteur. Un email you sera envoyé par celui-ci with l’enlèvement colis chez Hibisway and with delivery with votre domicile.

· Délais delivery

L'ensemble délais delivery mentionnés ci dessous sont donnés with titre indicatifs, and ne sont pas délais garantis (hors chronopost (24/48h) or la mention garantie peut être inscrite). Ce sont les délais que les différents transporteurs communiquent. Tout retard lié with delivery par les transporteurs choisis par le client ne pourrait donner lieu with compensation quelque nature que ce soit.

Le délai delivery tient compte délai préparation in our ateliers ainsi que délai d’acheminement transporteur. Les commandes sont réceptionnées lundi with vendredi (hors jours fériés), ce fait les commandes passées le samedi and le dimanche peuvent être traitées le lundi or le mardi selon l'ordre d'arrivée commandes.

Jours ouvrés our ateliers : lundi with vendredi, hors jours fériés.

Jours ouvrables for les transporteurs : lundi with samedi, hors jours fériés.

Ce présent tableau ne prend pas en considération l’option « préparation express » qui réduit le délai temps préparation.

Modes delivery	fresh port (colis 1Kg)	Délais préparation (hors période pic d’activité	Délais d'acheminement	Délais delivery
Colissimo	Selon transporteur	1 with 2 jours ouvrés	2 with 4 jours ouvrés	3 with 6 jours ouvrés
Chronopost	Selon transporteur	1 with 2 jours ouvré	1 day ouvré	2 with 3 jours ouvrés
Relais colis(Mondial relay, chronopost Shop2Shop,Colis Privé)	Selon transporteur	1 with 2 jours day ouvrés	2 with 5 jours ouvrés (selon transporteur)	3 with 7 jours ouvrés

· Adresse delivery

Vous êtes responsable informations relatives with nom and adresse destinataire of commande. Ces mentions doivent être précises, exactes and complètes (notamment le code porte and étage le cas échéant) for permettre la delivery. Hibisway ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour delivery dû with une erreur d’adresse or with une impossibilité livrer with l’adresse indiquée.

Pour toute expédition with domicile, we you demandons you assurer of présence destinataire or son représentant le day of delivery.

En l’absence destinataire or son représentant, le transporteur laissera un mind passage with l’adresse delivery avec instructions on les démarches with accomplir for récupérer le colis in un délai déterminé. Si le destinataire or son représentant ne récupère pas le colis in ce délai, la delivery sera considérée comme réalisée and aucun remboursement ni aucune réexpédition produit with une autre adresse ne sera effectuée. Pour raisons liées également with nature périssable produit, il est fortement conseillé d’aller le retirer with point retrait indiqué par le transporteur in les 24h ouvrées muni l’mind passage and d’une pièce d’identité. A défaut d’avoir retiré le colis in le délai susvisé, Hibisway ne pourra être tenue responsable d’une éventuelle dégradation or détérioration produits.

Dans le cas où l’adresse delivery indiquée correspondrait with un établissement public (ex : hôpital…) or with un établissement privé (entreprise, clinique, maison retraite…) and que le colis ne pourrait être remis en mains propres with destinataire, la delivery sera alors considérée comme réalisée with partir moment où le colis aura été remis with l’accueil or with service l’établissement dédié with réception marchandises. Par ailleurs, il you revient you assurer que ledit établissement accepte la delivery votre commande. En effet, in le cas où l’établissement refuserait réceptionner votre commande, compte tenu ce manquement destinataire with ses obligations and of nature périssable produit, la delivery sera considérée comme réalisée and aucun remboursement ni aucune réexpédition of commande with une autre adresse ne sera effectuée.

Les services Chronopost (24/48h) and Chronopost Shop2Shop sont deux services distincts of société Chronopost, les conditions délai delivery "Chronopost" garantie ne sont pas applicables with livraisons "Chronopost Shop2Shop". Ainsi tout retard on le délai delivery indicatif fourni par "Chronopost Shop2Shop", ne pourra donner lieu with aucun remboursement or dédommagement quelque forme que ce soit.

6.1.3.2. delivery par coursier

Lors votre commande, une delivery par coursier pourra you être proposée, sous réserve que :

• Les produits objets of commande correspondent with produits signalés on le site par un pictogramme « delivery par coursier » ;
• L’adresse delivery que you aurez indiquée soit incluse in la « zone delivery » en ile from France. Vous aurez la possibilité vérifier l’éligibilité code postal l’adresse delivery avant la mise with panier your produits.

Le tarif forfaitaire for ce service est calculé en fonction of ville destination

· Délais delivery

Les délais delivery par coursier varient selon le service choisi : delivery en 24h ouvrées minimum on un créneau 2h, or delivery with une date and un créneau horaire donnés. Dans le second cas, you choisissez une date and un créneau delivery parmi ceux qui you sont proposés and qui peuvent aller jusqu’à 10 jours après la date of validation of commande.

· Adresse delivery

Vous êtes responsable informations relatives with nom and adresse destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes and complètes (notamment le code porte and étage le cas échéant) for permettre la delivery. Hibisway ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour delivery dû with une erreur d’adresse or with une impossibilité livrer with l’adresse indiquée.

Dans le cas où l’adresse delivery indiquée correspondrait with un établissement public (ex : hôpital…) or with un établissement privé (entreprise, clinique, maison retraite…) and que le colis ne pourrait être remis en mains propres with destinataire, la delivery sera alors considérée comme réalisée with partir moment où le colis aura été remis with l’accueil or with service l’établissement dédié with réception marchandises. Par ailleurs, il you revient you assurer que ledit établissement accepte la delivery votre commande. En effet, in le cas où l’établissement refuserait réceptionner votre commande, compte tenu ce manquement destinataire with ses obligations and of nature produits, la delivery sera considérée comme réalisée and aucun remboursement ni aucune réexpédition of commande with une autre adresse ne sera effectuée.

Pour toute delivery par coursier, we you demandons you assurer of présence destinataire or son représentant le day of delivery. Si le destinataire of commande or son représentant n’est pas présent, une réexpédition sera possible with your fresh in un délais 7 jours. Au-delà ce délai, compte tenu ce manquement destinataire with ses obligations and of nature produits, la delivery sera considérée comme réalisée and aucun remboursement ni aucune réexpédition of commande with une autre adresse ne sera effectuée. Compte tenu manquement destinataire, la non delivery produit or le refus payer nouvewith fresh delivery n’entraineront aucun remboursement of part d’Hibisway.

6.3 Transfert risques

Hibisway assure les risques perte and détérioration produits jusqu’à la delivery dits produits with destinataire. La delivery est constituée par la mise with disposition of commande with l’adresse que you aurez indiquée for une delivery with domicile or en relais colis.

ARTICLE 7 : Conditions d’adhésion and d’application programme Hibisway

Le programme Hibisway you est proposé par Hibisway

Les présentes conditions d'adhésion and d’application ont for objet définir les droits client bénéficiant l’offer fidélité Hibisway.

L’offer fidélité Hibisway a for finalité donner accès with Membre with informations, actualités and avantages exclusifs and réductions on les produits and services proposés par Hibisway.com and uniquement on le site.

Tout produit hibisway acheté in un autre lieu que on le site www.hibisway.com ne pourra faire l’objet d’une prise en compte in le programme fidélité l’adhérent.

7.1. ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D'ADHÉSION and d’application

Le Membre reconnaît avoir pris connaissance présentes conditions préalablement with son adhésion with programme fidélité Hibisway. Le Membre garantit qu'il est âgé d'au moins 18 ans, and qu'il dispose pleinement of capacité juridique for utiliser le présent service. Toute adhésion with programme fidélité vaut acceptation présentes conditions sans exception.

7.2. CONDITIONS D'ADHÉSION AU PROGRAMME DE FIDELITE HIBISWAY

L'adhésion with programme fidélité est gratuite. Il suffit with Membre d'avoir accepté d'adhérer with programme fidélité lors son inscription or lors d’une commande on le Website hibisway.Com. and ce en renseignant les champs demandés a minima lors son inscription : adresse électronique, nom, code postal

Les conditions d’adhésion for devenir membre Hibisway.com sont les suivantes :

• Être une personne physique agissant with fins personnelles ;
• Être majeur ;
• Être domicilié en France Métropolitaine, Belgium, Luxembourg or suisse.
• Être en possession d’une adresse électronique personnelle.

L’inscription se fait en se créant un Compte online sale. Le compte Membre est strictement personnel and ne peut être utilisé par tiers. Une entreprise ne peut être membre Hibisway.com.

7.3. CONDITIONS D’APPLICATION DES OFFRES

Seuls les Membres Hibisway ont accès and peuvent bénéficier offres proposées in ce programme.

La validation l’offer se fait automatiquement lors l’buy en ligne si la vente respecte les conditions for bénéficier l’offer.

Les offres peuvent varier with cours l’année and seront proposées with l’ensemble Membres remplissant les conditions d’applications spécifiques with chaque offer. Le descriptif chaque offer sera précisé on le site hibisway.com. Le Membre ne pourra bénéficier ces offres que s’il remplit ces conditions. Les offres ne sont pas cumulables entre elles, ni avec toutes autres offres or programme fidélité Hibisway.

Certaines promotions ne donneront droit with aucun bonus fidélité (par exemple lors opérations commerciales), le cas échéant, la mention sera précisé lors of vente and in le panier.

Les fresh delivery ne donnent droit with aucun cumul points fidélités, les points fidélités ne s’accumulent que on les produits hibisway. En cas non prise en compte in le programme fidélité, la mention sera précisée explicitement.

Le programme fidélité donnera le droit avec l’accumulation points with réductions forfaitaires or en pourcentage, utilisable lorsque le minimum fixé for utiliser ses bons sera atteint.

Chaque produit éligible with programme fidélité donnera une fois la commande validée le droit with un certain nombre loukiz (points fidélités) mentionnés on la page produit. Ces loukiz sont échangeables contre un bon d'achat, une fois un minimum 5€ atteint. Ce bon d'buy est utilisable on tous les produits Hibisway sans minimum d'achat.

7.4. RÉSILIATION DE VOTRE ADHÉSION AU PROGRAMME HIBISWAY

Le Membre peut résilier son adhésion with Hibisway and fermer son compte Membre with tout moment, ce sans préavis. Pour ce faire, il doit se rendre in la rubrique « Mon compte » on le Site. La désinscription with compte programme fidélité (ou compte client) Hibisway entraînera automatiquement la suppression offres qui lui étaient réservées.

Si le Membre supprime son Compte online sale, la suppression ce dernier entraînera automatiquement tous les avantages son programme fidélité seront perdus or obsolètes sans que celui-ci ne soit rétabli en cas réinscription.

Tout manquement with présentes conditions, toute utilisation abusive or frauduleuse avantages offerts par Hibisway, or encore tout comportement préjudiciable with intérêts Hibisway, entraînera plein droit la suppression compte Membre, ainsi que l'annulation offres en cours, ce sans préavis ni compensation d'aucune sorte.

Si Hibisway met un terme with programme fidélité Hibisway or si l'adhésion membre prend fin, tous les avantages en cours seront perdus or obsolètes.

7.5. MODIFICATION / SUPPRESSION DU PROGRAMME HIBISWAY

Hibisway se réserve la possibilité modifier, suspendre or mettre un terme with programme fidélité Hibisway and with conditions d’adhésion and d’application with tout moment sous réserve d'en avoir préalablement informé les Membres par mail. Aucune modification, ni aucun arrêt définitif programme fidélité Hibisway ne pourra donner lieu with indemnisation Membre with quelque titre que ce soit.

Néanmoins Hibisway se réserve la possibilité en cas modification programme fidélité convertir les points in le nouveau système fidélité, and ce manière unilatérale, sans que cela puisse donner lieu with une indemnisation. Un délai sera donné for solder son compte fidélité with membres qui le souhaite.

ARTICLE 8. RÉCLAMATIONS

Hibisway met tout en œuvre afin you satisfaire with best. Dans ce cadre, si you avez une réclamation with faire, you pouvez :

• l’envoyer par email with l’adresse suivante : Contact@hibisway.com
• ou directement on our Site « hibisway.com » via la rubrique « we Contacter » en précisant le numéro commande concernée le cas échéant.

Si le produit n’a pas été livré, for toute autre raison qu’un cas force majeure or les cas susvisés (absence destinataire, informations erronées…), la vente pourra être résolue and l’acheteur pourra obtenir restitution montant sa commande with l’exclusion toute autre indemnité or dommages and intérêts, in les conditions prévues with l’article L. 216-2 Code of consommation. L’acheteur devra ainsi, in un premier temps, enjoindre Hibisway, par courrier recommandé avec accusé réception or par un autre écrit on support durable (message électronique par exemple) d’effectuer la delivery produit in un délai supplémentaire raisonnable. Ce n’est que in l’hypothèse où Hibisway ne se serait pas exécuté durant ce nouveau délai, que l’acheteur pourra, selon les mêmes modalités, informer Hibisway qu’il procède with résolution of vente.

Le remboursement se fera on le moyen paiement utilisé lors of commande in un délai 14 jours ouvrés with compter of réception par our services courrier or l’écrit l’acheteur l’informant of résolution of vente, with moins que la delivery produit ait été effectuée entre l’envoi courrier par l’acheteur and sa réception.

Lorsque you passez commande en quality consommateur, you bénéficiez of garantie légale conformité prévue with articles L217-4 and suivants code of consommation.

Vous bénéficiez d’un délai deux ans with compter of délivrance bien for agir : you pouvez choisir entre la réparation and le remplacement bien sous réserve conditions coût prévues par l’article L.217-9 Code of consommation and you êtes dispensé rapporter la preuve l’existence défaut conformité bien durant les deux ans suivant la délivrance bien.

Cette garantie légale s’applique indépendamment of garantie commerciale éventuellement consentie.

Vous pouvez également décider mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés of chose vendue with sens l’article 1641 code civil and in cette hypothèse, you pouvez choisir entre la résolution of vente and une réduction prix conformément with l’article 1644 code civil.

Il est toutefois expressément entendu que, conformément with l’article 1 présentes Conditions, la garantie légale conformité prévue with articles L217-4 and suivants code of consommation ne s’applique pas with personnes morales, publiques or privées, agissant or non with fins professionnelles, ainsi qu’à toutes personnes physiques agissant with fins entrant in le cadre son activité commerciale, industrielle, handcrafted, libérale or agricole, y compris lorsqu’elles agissent with nom or for le compte d’un autre professional.

En cas retour produits, ceux-ci doivent être accompagnés their preuve d'achat, with adresse qui you sera communiqué par our Customer service, en we indiquant si you désirez un échange or un remboursement. Pour we aider with best you servir, merci we indiquer éventuellement with dos bordereau delivery, le motif votre retour.

Le remboursement se fait on le moyen paiement utilisé lors of commande. Le délai remboursement ne dépassera pas les 30 jours with compter of réception votre demande remboursement.

Dans le cas où le destinataire of commande refuserait sa delivery for un motif autre que légitime (défauts cachés, non-conformité), la commande ne sera pas remboursée, sous réserve l’application l’article 4.3 ci-avant.

ARTICLE 9 : RESPONSABILITES

Les indications relatives with produits que we vendons, telles que figurant on le Site, sont destinées, sans être exhaustives, with you informer of façon la more complète possible on les caractéristiques essentielles produits.

Cependant, les coloris peuvent être altérés par votre écran (ordinateur, smartphone, tablette, etc) and we ne pouvons les garantir contractuellement.

Les photographies présentes on le site Hibisway sont purement illustratives and ne sauraient engager la responsabilité d’Hibisway quant with their exactitude.

Certains produits sont aussi composés d'ingredients qui peuvent différer with gré saisonalités (petales rose), les produits peuvent donc légèrement être différents malgré la même appelation, les clients seront informés on la fiche client ces particularités.

Pour les commandes personnalisables, Hibisway décline toute responsabilité en cas d’erreur saisie votre part on les demandes personnalisation.

we ne sommes tenus que d'une obligation moyens en ce qui concerne le fonctionnement and la continuité service on Internet. we ne pourrions donc voir our responsabilité engagée for les inconvénients and dommages qui résulteraient l'utilisation réseau Internet tels qu’une rupture in la continuité service, la présence virus informatiques or intrusions extérieures ou, more généralement, tout cas qualifié force majeure tel que défini with l’article 13.

Le règlement prix produits rend la commande définitive, sous réserve l’application l’article 4.3. ci-avant, and la responsabilité d’Hibisway ne saurait être recherchée in le cas où les informations relatives with commande s’avèreraient incomplètes, insuffisantes or erronées and n’auraient pas permis with transporteur mandaté d’assurer la delivery or déposer l’mind passage.

Concernant le programme fidélité Hibisway, Hibisway ne saurait en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas d'inexécution or mauvaise exécution prestations auxquelles ouvrent droit le le programme fidélité Hibisway qui, soit serait imputable with Membre, soit serait le fait imprévisible and insurmontable d'un tiers with présentes conditions, soit serait dû with un cas force majeure. Hibisway fera néanmoins ses best efforts en cas dysfonctionnement programme Hibisway for conserver with chaque Membre le bénéfice ses offres.

ARTICLE 10 : FICHIER CLIENTS

Les données collectées par Hibisway on our Site we sont destinées and sont nécessaires with gestion votre commande, and with gestion our relations commerciales. En tant que client, you recevrez our catalogues and offres commerciales sauf mind contraire (droit d'opposition).

Certaines données sont facultatives for le traitement commandes or le fonctionnement site Hibisway and our éventuelles offres fidélités, il you appartient remplir or non le champ concerné.

Ces données sont traitées and stockées in conditions visant with assurer their sécurité. Conformément with Règlement (UE) 2016/679 relatif with protection données with caractère personnel, you disposez droits suivants on your données : droit d'accès, droit rectification, droit with effacement (droit with oubli), droit d'opposition, droit with limitation traitement, droit with portabilité. Vous pouvez également définir directives relatives with conservation, with effacement and with communication your données with caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez, for motifs tenant with votre situation particulière, you opposer with traitement données you concernant.

Pour exercer your droits, merci d'adresser votre courrier with adresse suivante :

Hibisway, 60 rue François 1er 75008 Paris, or par mail en écrivant with Contact@hibisway.com. Merci joindre la copie d'une pièce d'identité.

Sous réserve d'un manquement with dispositions ci-dessus, you avez le droit d'introduire une réclamation auprès of CNIL.

ARTICLE 11 : INTERDICTION DES VENTES HORS RESEAU

Nos produits sont destinés with être vendus uniquement on our Website or in les magasins ayant un contrat avec Hibisway. En conséquence, il est interdit d’buy our produits on hibisway.com with fins their revente en dehors ces enseignes, notamment on sites internet. Au-delà d’une atteinte with our marques and with l’intégrité our produits, tels agissements pourront être nature with engager la responsabilité civile and le cas échéant pénale leurs auteurs.

ARTICLE 12 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments Site, qu’ils soient visuels or sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégées par le droit d’auteur, marques and brevets. En se connectant on le Site, you vous interdisez copier or télécharger tout or partie son contenu, sauf autorisation préalable and expresse d’Hibisway.
Il est rappelé que la société Hibisway est propriétaire marques Hibisway and leurs logos. Vous reconnaissez les droits exclusifs d’Hibisway on ces marques and you interdisez d'en faire un usage quelconque and more généralement porter atteinte with droits propriété intellectuelle d’Hibisway. Hibisway se réserve le droit demander dommages and intérêts en cas contrefaçon and more généralement d'atteinte with ses droits propriété intellectuelle.

ARTICLE 13 : CAS DE FORCE MAJEURE

Hibisway est exonéré sa responsabilité, in tous les cas force majeure, liés with circonstances irrésistibles, imprévisibles and extérieures. Sont notamment considérés comme cas force majeure les cas sinistre or d’intempéries reconnus ; toute pandémie and les conséquences qui en résultent ; toutes mesures gouvernementales nature with restreindre or with empêcher la bonne exécution services ; tout accident ayant causé l’indisponibilité stocks or approvisionnements, or l'arrêt l’exploitation ; la grève and le lock-out, sans qu'il soit besoin rechercher par le fait qui le mouvement a pris naissance ; le manque force motrice or matière première résultant d'une cause d'ordre général, tel que l'arrêt transports, l'interruption courant électrique, les bris moteur ; and toute autre cause suspendant la production marchandises, sans qu'elle résulte of volonté Vendeur. Sont également considérés inclus les faits précités se produisant chez le fournisseur matière première or chez tout autre établissement dont dépend l’exécution of commande.

ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions sont soumises with droit français.

En cas litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. we you prions with cette fin bien vouloir Contacter par courrier our Service Consommateurs with l’adresse suivante : litiges@hibisway.com Hibisway est adhérent l’ANM association national médiateur. En cas litige dont le règlement n'aurait pas abouti, you pouvez avoir recours with service médiation l’ANM.

A défaut solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunwith compétents.